Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre Atelier Circourt, dont le siège est situé à 53 avenue de Circourt 78170 La Celle Saint Cloud et toute personne (ci-après « le Client ») effectuant un achat sur le site atelier-circourt.fr (ci-après « le Site »).
Article 1 : Objet
Les présentes CGV visent à définir les conditions dans lesquelles Atelier Circourt propose à la vente des produits et services sur son Site. Toute commande implique l’adhésion sans réserve aux présentes CGV par le Client.
Article 2 : Produits
Atelier Circourt propose des [détailler vos produits/services : par exemple, créations artistiques, objets faits main, etc.]. Les descriptions et photographies des produits sont présentées avec la plus grande précision. Toutefois, les couleurs peuvent légèrement différer selon les paramètres de l’écran utilisé par le Client.
Article 3 : Commande
Le Client passe commande via le Site en suivant le processus de commande indiqué. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude des informations fournies avant validation de la commande. Atelier Circourt ne saurait être tenu responsable des erreurs dans la saisie des informations par le Client.
Article 4 : Prix et Paiement
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Atelier Circourt se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Le paiement est effectué par carte bancaire. La commande ne sera expédiée qu’après réception du paiement intégral.
Article 5 : Livraison
Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine et à l’international. Les délais de livraison varient en fonction de la destination et du transporteur. Les délais indiqués lors de la commande sont des estimations. Atelier Circourt ne saurait être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur ou à des circonstances exceptionnelles.
Article 6 : Rétractation et Retours
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités. Le produit devra être retourné dans son état d’origine, accompagné de tous ses accessoires, et aux frais du Client.
Les produits personnalisés ou faits sur commande ne peuvent pas faire l’objet d’un droit de rétractation, sauf en cas de défaut ou de non-conformité.
Article 7 : Garanties
Les produits vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité ou de produit défectueux, le Client dispose d’un délai de 2 ans à compter de la livraison pour agir.
Article 8 : Responsabilité
Atelier Circourt ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits vendus. La responsabilité d’Atelier Circourt est limitée au montant de la commande.
Article 9 : Données Personnelles
Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de la commande et à la gestion des relations commerciales. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le Client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles.
Article 10 : Propriété Intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive d’Atelier Circourt ou de ses partenaires. Toute reproduction, utilisation ou exploitation sans autorisation préalable est strictement interdite.
Article 11 : Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client est invité à contacter le service client d’Atelier Circourt pour trouver une solution amiable. À défaut d’accord, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents.
Article 12 : Modification des CGV
Atelier Circourt se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les nouvelles CGV seront applicables aux commandes passées après leur mise en ligne sur le Site.
